Blog - Informations et Conseils pratiques

  • TOP 20 des Races de Chiens les plus répandues en 2021

    • Le 25/03/2016

    Classement des Races de Chiens les plus populaires en France :

    Nombre d'inscriptions au LOF en 2021 *

     

     

    Classement Race Inscriptions au LOF
    1 Berger Australien 20449
    2 Golden Retriever 14444
    3 Berger Belge 13542
    4 Staffordshire Bull Terrier 13324
    5 Berger Allemand 10486
    6 Retriever du Labrador 9086
    7 Staffordshire Terrier Américain  8167
    8 Cavalier King Charles 7644
    9 Setter Anglais 6927
    10 Beagle 6613
    11 Cocker Spaniel Anglais 6604
    12 Bouledogue Français 5911
    13 Epagneul Breton 5837
    14 Chien de Cour Italien 5092
    15 Husky de Sibérie 5087
    16 Chihuahua 5042
    17 Teckel 4490
    18 Berger Américain Miniature 4115
    19 Shih Tzu 3817
    20 Yorkshire Terrier 3732

     

    * Chiffres officiels publiés par la SCC - Société Centrale Canine - en fonction du nombre d'inscriptions au LOF (chiens de pure race exclusivement).

  • Nice Dog et Chiens Médiateurs à la fête annuelle des Chiens Guides de Biot

    Fête annuelle des Chiens Guides d'Aveugles de Biot

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    Comme chaque année, l'Ecole Méditerranéenne des Chiens Guides d'Aveugles de Biot, dans le 06, organise une grande fête du chien avec de nombreuses démonstrations et animations.

    Comme c'était le cas l'an passé, Nice Dog sera présent accompagné de ses fidèles Dark Side (berger hollandais chien médiateur) et, nouveauté, la petite Hope, bulldog anglais tout juste âgée de 4 mois qui se destine à la même "carrière" !

    Nice Dog sera donc aux côtés de l'Association en formation Poils de Tendresse, qui vise à développer la médiation animale dans les Alpes Maritimes et plus largement le sud-est de la France.

    Venez nombreux nous rencontrer à partir de 13h, et profiter de cette belle journée dédiée au Chien !

    Entrée gratuite.

  • Inscription au LOF à titre initial

    INSCRIPTION AU LOF A TITRE INITIAL

    L'inscription au LOF à titre initial n'est pas une question anodine. Bien des personnes qui font une portée non LOF font miroiter aux acheteurs des chiots la possibilité d'obtenir un pédigrée par la suite, grâce à une inscription au LOF dite "à titre initial".

    Or, il faut savoir que la démarche n'est pas toujours aisée. Etroitement contrôlée par le club de race, celle-ci peut s'avérer plus ou moins compliquée et surtout onéreuse.

    En effet, un chiot inscrit au LOF par l'éleveur est supposé offrir certaines garanties à l'acheteur. Ses parents nécessairement passés par le stade la confirmation, ont donc été examinés par un juge confirmateur qui atteste que le chien présenté revêt bien les caractéristiques essentielles de la race, et qu'il pourra donc, le cas échéant, produire des chiots qui pourront eux aussi être inscrits au LOF. Un adulte qui serait lui-même inscrit au LOF mais qui ne serait pas confirmable, car ne présentant pas toutes les caractéristiques de la race, ne pourra donc pas produire des chiots au LOF s'il reproduit un jour.

    L'inscription au LOF présente donc la garantie d'une certaine conformité des parents au standard. Si les parents sont non LOF ou qu'ils sont au LOF mais pas confirmés, on peut se poser la question du pourquoi ? Peut-être ne revêtent-ils pas tous les caractères de la race et le chiot acheté n'y ressemblera alors pas non plus. L'acheteur risque alors de payer cher un chien vendu comme "type" berger hollandais, carlin ou bichon alors qu'à 'âge adulte, il ne ressemblera pas du tout à la race.

    C'est en partie pourquoi les clubs de race surveillent étroitement les inscriptions à titre initial qui permettraient à un chiot né non LOF d'obtenir un pédigrée par la suite. Mais l'esthétique n'est pas la seule raison. L'élevage suppose aussi une sélection des caractères et le fait d'écarter des chiens ayant des problèmes de santé. C'est pourquoi de nombreux clubs de race recommandent la réalisation de tests de santé sur les reproducteurs afin de s'assurer qu'ils ne transmettront pas de tares à leur descendance : dépistage, en fonction des races, de la dysplasie, de la cataracte héréditaire, de la luxation de la rotule, de la L2HGA etc.

    Si vous avez un chien non LOF, que vous souhaitez faire inscrire à titre initial, il vous faudra donc le plus souvent satisfaire à différents tests : évaluation de l'esthétique tout d'abord dans une exposition (confirmation...), dépistage des maladies héréditaires, test de caractète, TAN ou CSAU suivant les races etc.

    Il faut également savoir que l'inscription à titre initial sera impossible pour certaines races dont le livre d'origines est fermé, seule une inscrpition au livre d'attente sera alors possible. Il s'agit des races suivantes :

    - Berger allemand

    - Bergers belges (groenendael, tervueren, laekenois, malinois)

    - Bouvier des Flandres

    - Rottweiler

    - Dobermann

    - Boxer

    - Staffordshire bull terrier

    - Fox terrier à poil lisse / à poil dur

    - Bull terrier

    - American Staffordshire terrier (2ème et 3ème génération)

    - Teckel à poil long / ras / dur

    - English springer spaniel

    - English cocker spaniel

    - American cocker spaniel

    - Caniche

    Pour demander l'inscription au LOF à titre initial, il est nécessaire de compléter le document suivant de la SCC ou Société Centrale Canine :

    Feuille de déclaration pour l'enregistrement au LOF à titre initial Feuille de déclaration pour l'enregistrement au LOF à titre initial

    Voici plus concrètement classé par races et par ordre alphabétique la démarche à suivre pour faire inscrire votre chien au LOF à titre initial. Si une page n'est pas expressément prévue pour expliquer la procédure, vous pourrez obtenir plus d'informations auprès du club de race.

    Beauceron / berger de beauce / bas-rouge :

    http://www.amisdubeauceron.org/Inscription%20au%20lof%20a%20titre%20initial/TI.html

    Berger hollandais :

    http://www.bh-cf.org/docs_cadre.php?lng=fr

    Jack Russel Terrier / Parson Russel Terrier :

    http://www.jackrussellofficiel.com/

    Pour les dates et lieux des expositons canines et séances de confirmation, merci de cliquer ici : Calendrier des expositions canines.

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  • Recours consécutifs à l'achat d'un chiot ou chien adulte

     

     

    LES RECOURS CONSECUTIFS A LA VENTE D’UN CHIEN

    (Article paru dans la Revue Technique du Chien n°6 mars-avril 2009, n°7 mai-juin 2009 et n°8 juillet-août 2009 (en trois parties))

    code-rural.jpg
     

    La vente du chien, même réalisée dans le cadre du respect des prescriptions de l’article L 214-8 du Code rural, ne met pas un terme aux soucis de l’éleveur. Outre la préoccupation du suivi du chiot, il sera parfois en butte à des contestations, un chien vendu pouvant se révéler non conforme aux attentes de l’acheteur, dans la mesure où il serait atteint d’une maladie ou d’une malformation. Celui-ci tentera d’obtenir la nullité de la vente et, plus souvent, une réduction de prix.

     

    Une lecture rapide des textes pourrait laisser croire a priori que la seule action en justice ouverte à l’acquéreur est celle résultant des vices rédhibitoires prévue par les articles L 213-1 et suivants du Code rural et ce, d’autant plus que la majorité des contrats type prévoient sans ambiguïté que la vente est régie par ces seuls textes.

     

    Or tel n’est pas le cas, puisque l’article L 223-7 ouvre à l’acquéreur une autre voie pour obtenir l’annulation de la vente et ce, en cas de maladie contagieuse. Ceci paraît logique, le législateur ayant par ailleurs  soumis l’introduction d’une action en justice à des conditions de délais draconiennes.

     

    Ces dispositions spécifiques instaurées par le Code rural constituent néanmoins pour l’éleveur une fausse sécurité. En effet, le souci de protection du vendeur est mis en cause d’une part par le principe de liberté contractuelle qui permet d’y déroger même implicitement et, d’autre part par les dispositions du code civil relatives aux vices du consentement et les règles protectrices du consommateur, notamment la garantie de conformité. Ainsi un acquéreur pourra-t-il dans certains cas intenter une action dans des délais plus longs et pour des motifs plus larges.

     

    1ère partie : le Code rural subordonne l’action de l’acquéreur à des conditions drastiques

     

    L’action en nullité en cas de maladie contagieuse

     

    Dans un souci de police sanitaire, le législateur a entendu lutter contre les maladies contagieuses chez les animaux en empêchant leur propagation. Au regard de cet objectif, la garantie des vices rédhibitoires est apparue insuffisante, si bien qu’elle a été écartée au profit de la nullité des ventes d’animaux atteints de telles maladies (article L. 223-7 du Code rural).

     

    La liste en est dressée par décret et concerne notamment la rage pour les chiens. Elle a été récemment mise à jour par le décret n° 2008-1155 du 07 novembre 2008. L'acheteur doit alors en principe agir dans les quarante-cinq jours de la livraison. Au cas où l'animal serait décédé, le délai est réduit à dix jours à compter du décès, sans toutefois pouvoir dépasser le délai initial des quarante cinq jours. Cependant, celui-ci est porté à trois ans dans l’hypothèse où le ministère public met en œuvre des poursuites pénales. La nullité de la vente oblige le vendeur à rembourser à l’acquéreur le prix et les frais occasionnés par l’achat, essentiellement les soins vétérinaires.

     

    La garantie des vices rédhibitoires

     

     

    Le Code rural prévoit, concernant les chiens, différents types de vices rédhibitoires qui renvoient à des défauts ou maladies graves de l’animal et qui sont énoncés de manière limitative à l’article R. 213-2 :

    - Trois maladies infectieuses : la maladie de Carré, l’hépatite contagieuse (maladie de Rubarth) et la parvovirose canine,

    - Trois affections génétiques ou congénitales : l’ectopie testiculaire (mauvais positionnement d’un ou des deux testicules), la dysplasie coxofémorale (dysplasie de la hanche) et l’atrophie rétinienne (maladie dégénérative qui affecte la vision).

     

    Dans l’hypothèse où une telle affection serait constatée, l’acquéreur peut sous certaines conditions saisir le juge d’instance afin de voir prononcée la nullité du contrat ou d’obtenir une réduction du prix de vente, à moins que le vendeur n’offre de reprendre l’animal en restituant le prix et en remboursant les frais occasionnés par la vente (art. L 213-7). Si l’animal décède, l’action n’est recevable que dans l’hypothèse où l’acquéreur a préalablement engagé la procédure, mais dans ce cas, c’est à lui d’apporter la preuve que la perte de l’animal est la conséquence de l’une des trois maladies infectieuses précitées (art. L 213-9).

     

    L’implication des clubs de race est déterminante dans la prévention des maladies génétiques ou héréditaires : le dépistage de la dysplasie coxo-fémorale est de plus en plus demandé dans les grilles de sélection des reproducteurs et apparaîtra plus systématiquement sur les nouveaux pedigrees. Par ailleurs le club du boxer travaille sur l’ectopie testiculaire.

     

    Un laboratoire de génétique propose actuellement et pour certaines races, des dépistages pour l’atrophie rétinienne, ce qui peut permettre à l’éleveur de rassurer l’acquéreur sur l’état des ascendants. L’extension de telles initiatives mérite d’être encouragée, car rares sont les clubs préconisant ce type d’analyses…

     

    Dans les autres cas et dans le cadre d’une action fondée sur les vices rédhibitoires, l’acquéreur n’a pas à démontrer la responsabilité du vendeur : dès lors que l’affection est avérée, elle est présumée avoir été contractée chez celui-ci, pour qui il sera quasiment impossible de prouver le contraire.

     

    En revanche, l’acquéreur est enfermé dans des délais d’action extrêmement contraignants : tout d’abord, les articles L 213-5 et R 213-3 imposent pour tous les vices rédhibitoires au demandeur de présenter une requête au juge du tribunal d’instance du lieu où se trouve l’animal. Cette requête doit être déposée dans un délai de trente jours suivant la date de livraison du chien, laquelle figure en principe sur la facture. Le juge constate alors la date de la requête dans une ordonnance et nomme immédiatement un ou plusieurs experts.

     

    De plus, pour les trois maladies infectieuses en cause, un diagnostic de suspicion doit avoir été préalablement établi par un vétérinaire dans les quelques jours qui suivent la livraison de l’animal (pour le détail, voir tableau). A défaut, la requête présentée au juge aux fins de nomination d’expert serait jugée irrecevable.

     

     

    délai diagnostic de suspicion

    délai d’action en justice

    maladies congénitales ou génétiques (art. R 213-2)

    pas d’obligation

    requête aux fins de désignation d’expert :

    dans les 30 jours de la livraison de l’animal

    Maladie de Carré

     08 jours par un vétérinaire

    idem que supra

    maladie de Rubarth

    06 jours par un vétérinaire

    idem que supra

    Parvovirose

    05 jours par véto. ou labo.

    idem que supra

    Maladie contagieuse visée par décret du 07/11/2008

    exemple : rage

     

    pas d’obligation

    3 ans en cas de poursuites pénales, sinon dans les 45 jours de la livraison, réduits à 10 jours suivant le décès de l’animal

     

    Ainsi dans le cas d’une parvovirose et sous peine d’irrecevabilité, l’acheteur devra-t-il dans les cinq jours de la livraison faire établir par un vétérinaire (ou par examen de laboratoire, cf. arrêté du 02 août 1990), un diagnostic de suspicion lequel, s’il s’avère positif, sera joint à la requête aux fins de désignation d’expert laquelle devra impérativement être déposée dans les trente jours qui suivent la livraison (et non de l’établissement du diagnostic). L’action en nullité du contrat ou en réduction de prix sera ensuite examinée sur la base du rapport d’expertise. Dans le cas, d’une ectopie testiculaire, le requérant ne sera pas tenu de faire établir un diagnostic de suspicion. Il joindra néanmoins un certificat vétérinaire au soutien de sa demande en désignation d’expert pour démontrer l’existence du vice sur l’animal concerné.

     

     

     

    La conséquence de ces brefs délais est souvent de rendre inopérantes les dispositions du Code rural, puisque certaines affections comme l’atrophie rétinienne ne sont décelées que vers l’âge de sept ou huit ans. Or, sauf à acheter un sujet adulte chez lequel la maladie pourrait être détectée dans les 30 jours, cette garantie présente un caractère purement fictif.

     

    Ces dispositions, pouvant paraître injustes aux yeux des acquéreurs, répondent néanmoins au souci du législateur de sécuriser les transactions et de limiter les contentieux. Pour autant, la difficulté de mise en œuvre de la garantie ne doit pas être perçue par les éleveurs comme un moyen d’échapper à leurs obligations. Un éleveur de qualité se doit d’être soucieux de sa réputation. Ainsi est-il recommandé de procéder à l’examen vétérinaire, prévu en cas de cession, de façon contradictoire, au moment de la livraison et par un praticien choisi d’un commun accord. Bien des litiges pourront ainsi être prévenus.

     

    Pourtant, telle n’est pas la seule limite de ces dispositions. Une lecture a contrario du Code rural permet de conclure que si le chien est atteint d’un vice autre que ceux expressément visés par le code, l’acheteur ne bénéficierait d’aucune garantie. La Cour d’appel de Versailles a, le 24 février 2004, précisé que le prognathisme du chiot (mauvais positionnement des mâchoires), parce qu'il ne figure pas parmi les maladies ou défauts dits « vices rédhibitoires », n'est pas davantage un vice caché ouvrant droit à l’application de l'article 1641 du Code civil. Encore récemment le 18 juillet 2007, la juridiction de proximité de Saint-Etienne a débouté un client qui entendait se faire rembourser le prix de vente d’un chiot et les frais vétérinaires consécutifs à un « shunt ». En d’autres termes, un acheteur qui décèle chez son chiot une maladie autre que celles visées par l’article R 213-2 du code rural et intentant une action sur le fondement de la garantie due par le vendeur, en sera débouté.

     

    A moins que l’acquéreur ne puisse faire jouer les dispositions du code civil en se fondant sur une convention ou un vice de consentement… Ou alors, s’agissant d’un particulier, qu’il n’invoque les dispositions du Code de la consommation.

     

     

     

     

     

    2ème partie : La protection de l’éleveur instaurée par le code rural trouve ses limites dans le droit civil et les droits des consommateurs

     

    L’article 1625 du code civil prévoît que le vendeur doit assurer à l’acquéreur la jouissance paisible de la « chose » et lui est redevable de garantir celle-ci contre les défauts cachés ou vices rédhibitoires. Ces derniers sont traités par l’article 1641, lequel n’a normalement pas vocation à s’appliquer s’agissant de la vente des animaux, puisque cette dernière est spécifiquement réglementée par le Code rural. Le juge a notamment l’obligation de relever d’office que l’action en garantie dans les ventes d’animaux domestiques est régie, sauf convention contraire, par les articles L 213-1 et suivants du code rural (Cas. Civ. 1ère 25 janvier 2005).

     

    L’article L 213-1 précise que l’action en garantie prévue par le Code rural peut être écartée en cas de convention contraire, de dol ou encore si certaines dispositions du Code de la consommation ont vocation à s’appliquer. En conséquence de quoi, des actions en nullité de la vente ou en réduction du prix peuvent être engagées sur d’autres fondements que ceux des vices rédhibitoires ou des maladies contagieuses prévus par le Code rural.

     

    La garantie des vices cachés prévue par le Code civil

     

    Par convention, les parties peuvent décider de soumettre la vente d'un animal domestique à la garantie légale de droit commun, c'est-à-dire aux articles 1641 et suivants du Code civil. Dans un tel cas, le délai d’action est de deux ans à compter de la découverte du vice et non de la livraison de l’animal comme cela est prévu par le Code rural. Par ailleurs les cas susceptibles de donner lieu à contentieux ne se limiteront pas à ceux énoncés à l’article R 213-2. La charge de la preuve pèse toutefois sur le demandeur : il lui appartiendra de démontrer que le vice est grave, qu’il préexistait à la cession du chien et qu’il ne pouvait le déceler au moment de celle-ci.

     

    En effet, le vendeur n’est pas tenu des vices apparents, mais seulement des vices cachés. La frontière entre ces deux notions est parfois délicate à tracer et sera appréciée au cas par cas : l’acquéreur éleveur chevronné ne sera pas dans la même situation qu’un amateur néophyte.

     

    Encore est-il nécessaire pour l’acheteur de démontrer que les parties ont passé une convention dérogatoire. Elle peut notamment résulter du contrat de vente et peut être prévue par l’attestation de cession prévue par l’article L 214-8 du Code rural. Mais l’absence d’accord écrit ne fait pas obstacle au constat par le juge de l’existence d’une convention implicite[1].

     

    Les tribunaux admettent qu’une telle dérogation puisse résulter de circonstances ne laissant aucun doute sur l’intention des parties à raison de l’animal vendu et du but que les parties s’étaient proposées et qui constituait la condition essentielle du contrat (Cas. Civ. 1ère 11 mai 1971). Ainsi, l’acheteur d’un terre-neuve acquis auprès d’un éleveur spécialisé dans cette race, est-il en droit d’attendre que l’animal possède les qualités physiques de celle-ci (Cas. Civ. 1ère 9 janvier 1996).

     

    Dans cette affaire, la Cour de Cassation a confirmé le jugement rendu par le tribunal d’instance lequel, en sus du vice caché, avait retenu que le vendeur professionnel était réputé connaître des vices de l’animal, lequel était atteint d’une maladie congénitale.

     

    Souvent l’éleveur pensera être prémuni en insérant dans son attestation de vente une clause, souvent prévue par les contrats type, prévoyant que seules seront ouvertes à l’acquéreur les garanties prévues par le Code rural. Cependant, on peut légitimement s’interroger sur la portée d’une telle clause par exemple dans l’hypothèse d’un contrat portant sur la cession d’un étalon reproducteur, qui s’avérerait être stérile…

     

     

     

    L’action en nullité pour vice du consentement

     

    Et ce, d’autant que l’acquéreur pourrait également fonder son action sur un vice de consentement. Le Code civil les énumère dans son article 1109 : l’erreur, le dol et la violence. Le délai d’action est alors de cinq ans à compter de la découverte de l’erreur ou la cessation de la violence. Cette dernière, physique ou morale, doit revêtir un caractère injuste, par exemple si le vendeur a menacé de recourir à l’euthanasie du chien (par exemple doté d’une dentition incomplète) si l’on refusait de l’acquérir. Ce cas est rare.

     

    Il est toujours permis de demander la nullité de la vente pour dol, si l’on a la preuve d’une intention frauduleuse de la part du vendeur qui aurait usé de manœuvres, essentiellement de mensonges, en vue d’induire en erreur l’acquéreur et l’inciter à contracter ; d’autant qu’une simple réticence dolosive suffit, puisque le vendeur reste muet sur une information qu’il sait décisive pour l’acheteur.

     

    L’acheteur victime d’un dol déterminant (c'est-à-dire qu’il n’aurait pas acquis le chien s’il avait connu le défaut) pourra obtenir la restitution du prix et des frais occasionnés. Dans le cas d’un dol incident (l’acheteur aurait quand même accepté de contracter mais à des conditions plus avantageuses), le vendeur devra réparer le préjudice subi.

     

    Pourra en outre être invoquée l’erreur spontanée de l’acquéreur sur une qualité essentielle du chien, laquelle doit avoir été déterminante de son consentement. Dans ce cas, l’acheteur s’est trompé tout seul, sans une quelconque intervention du vendeur. Ainsi, dans l’exemple du chien acheté pour la reproduction et qui s’avère stérile, le nouveau propriétaire pourra invoquer avoir commis une erreur sur les qualités essentielles de l’animal au lieu d’agir sur le fondement du vice caché.

     

    La charge de la preuve pèse sur le demandeur et sera souvent malaisée à rapporter. Sa tâche peut néanmoins être facilitée par les obligations d’information et de conseil pesant sur le vendeur. La jurisprudence considère en effet que l’acquéreur d’un chiot de pure race est en droit d’acquérir un sujet qui n’a pas été atteint d’une affection grave susceptible d’en affecter la durée de vie ou le comportement. En d’autres termes, le vice de consentement  prend en compte le degré de professionnalisme de l’éleveur.

     

    La Cour d’Appel de Lyon a considéré dans un arrêt du 12 mars 2003 que la vente d’un berger allemand atteint de saturnisme conférait à l’animal une fragilité particulière, laquelle en l’absence d’ignorance par l’éleveur des incidences possibles, caractérisait le dol intentionnel. En effet, estimait la Cour, les controverses vétérinaires sur le degré de probabilité de relargage du plomb étaient indifférentes au profane lequel entendait ne pas courir un tel risque en s’adressant à un professionnel.

     

    Il est à noter que cette obligation d’information ne se restreint pas aux seuls acquéreurs néophytes. Dans un arrêt du 6 mars 2003, la Cour d’Appel d’Amiens a jugé que le vendeur d’un cheval de course avait manqué à son obligation d’information, l’étalon ayant révélé une boiterie, laquelle n’avait pu être décelée par la société acheteuse préalablement à la vente, en l’absence d’examen vétérinaire d’usage. 

     

     

     

    La « garantie de conformité » offerte aux consommateurs

     

    Lorsque la vente du chien est conclue entre un vendeur professionnel et un acheteur consommateur, c’est-à-dire une personne physique (et non une société ou une association) qui n’agit pas dans le cadre de ses activités professionnelles, le consommateur a le choix de mettre en œuvre soit la garantie des vices rédhibitoires, soit la « garantie de conformité » réglementée par le Code de la consommation.

     

    La garantie de conformité, découlant de l’ordonnance du 17 février 2005, concerne les contrats de vente de biens meubles corporels. Or, les animaux de compagnie sont considérés juridiquement comme des choses, des biens, par opposition aux personnes (physiques et morales). Plus précisément, le droit envisage en principe les animaux comme des biens meubles puisqu’ils sont capables de se déplacer d’un lieu à un autre, à la différence des biens immeubles qui en règle générale sont rattachés au sol (constructions, arbres etc.). De plus, les animaux sont des biens corporels, tangibles, contrairement aux biens incorporels ou immatériels tels que les droits d’auteur.

     

    Aux termes de l'article L. 211-4 du Code de la consommation : « le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance ». Cette garantie de conformité se veut évidemment protectrice du consommateur en situation de profane face à un professionnel. Elle n’entrera donc pas en jeu dans le cadre de la vente à un autre éleveur ou à une animalerie.

     

    Le délai d’action est plus long que celui prévu par le Code rural puisqu’il est ici de deux ans à compter de la livraison de l’animal. De plus, la preuve du vice est facilitée dans la mesure où, si le défaut apparaît dans les six mois de la délivrance du chien, celui-ci est présumé exister au moment de la livraison. Il appartiendra dès lors au vendeur de prouver le contraire mais cette possibilité est étroitement encadrée par le Code de la consommation. Si son action est couronnée de succès, l’acheteur pourra choisir entre la réparation ou le remplacement de l’animal, sachant que bien souvent il préférera conserver le chien, tout en obtenant la restitution d’une partie du prix.

     

     

    Délai

    Charge de la preuve

    Conséquence

    Maladies contagieuses

    (L 223-7 Code rural)

    Dans les 10 ou 45 jours de la livraison, 3 ans en cas de poursuite pénale

     

    Demandeur

    Nullité du contrat

    (remboursement du prix et des frais occasionnés)

    Vice rédhibitoire

    (L 213-1 Code rural)

    Dans les 30 jours de la livraison

    Défendeur (sauf décès de l’animal)

    Nullité du contrat

    ou réduction de prix

    Vice caché

    (art. 1641 Code civil)

    Dans les deux ans de la découverte du vice

     

    Demandeur

    Nullité du contrat

    ou réduction de prix,

    Dommages et intérêts

    Vice de consentement

    (art.1109 Code civil)

    Dans les cinq ans de la découverte du vice

    Demandeur

    Nullité du contrat

    Dommages et intérêts

    Non-conformité

    (L 211-4 Code de la  consommation)

    Dans les deux ans de la livraison

    Défendeur si apparition dans les  six mois,

    Demandeur au-delà

    Remplacement ou réparation

     

    Les recours en cas de vente d’un chien peuvent par conséquent connaître un sort différent, selon le fondement sur lequel agira l’acquéreur qui s’estime lésé. Une action jugée irrecevable sur le fondement de la garantie des vices rédhibitoires, pourra notamment être accueillie sur celui de la garantie de conformité.

     

     

     

     

    Source d’insécurité pour les uns, moyen de rétablissement d’un certain équilibre pour les autres, la diversité des recours reflète la complexité et la segmentation croissantes de la société qui sont, dans une certaine mesure consacrées par le législateur. Il serait par conséquent illusoire de penser qu’un contrat écrit serait de nature à « verrouiller » tous les cas de figure, d’autant que les aléas rencontrés dans la vie du chien ne sauraient se limiter au respect d’une notice d’entretien que pourrait délivrer le constructeur (ici le document d’information remis à l’occasion de la cession). Chaque éleveur est soucieux de faire progresser la qualité de la race qu’il élève et de ses lignées. En tant que professionnel, il se doit également de porter une attention toute particulière aux attentes de l’acquéreur, d’y répondre avec les réserves qu’il prendra le soin de porter à sa connaissance et de consigner précisément ainsi que, le cas échéant de prendre la responsabilité de renoncer à une vente s’il estime ne pas pouvoir y répondre.

     

    Stéphanie Luciano, doctorante en droit privé.

    Ralph Freyermuth, président de l’association des amis du dogue allemand.



    [1] A nuancer : voir livre royal canin p. 88 avec Civ 1ère 6 mars 2001 (qui a infirmé Montpellier, 5 sept 2000) qui écarte l’existence d’une convention contraire implicite. JP reprise par la suite ex : Paris 1er février 2007 (P. 92 livre royal canin).

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  • Nice Dog et Chiens Médiateurs à la Fête Annuelle des Chiens Guides d'Aveugles de Biot

    • Le 23/05/2011

    Fête Annuelle de l'Ecole Méditerranéenne des Chiens Guides d'Aveugles de Biot

    Chiens Médiateurs

    Samedi 21 mai 2011

     

    Pour cette journée axée sur le chien et sa relation avec l'humain, il était tout naturel que la jeune association Poils de Tendresse dont l'objet est de développer la médiation animale en région PACA, soit au rendez-vous.

    Ses membres fondatrices, Allison, Laura et Audrey étaient bien-sûr présentes entourées de leurs chiens médiateurs Erko, Kissme et Enya.


     

     

    Mais qu'est-ce qu'un chien médiateur ?

    Chien médiateur ou encore chien visiteur, les termes varient autour d'une cause commune, dresser ou former des chiens en vue de leur permettre d'entrer dans les cliniques, hopitaux ou maisons de retraite afin d'offrir du bonheur et du réconfort ou encore stimuler la motricité des personnes visitées. Cette fonction de la médiation animale est parfaitement dépeinte par l'Association Poils de Tendresse ici.

     

    Après avoir été longtemps famille d'accueil pour les Chiens Guides d'Aveugles ainsi que l'Association MIRA qui s'adresse spécialement aux enfants non voyants, Fred Villaume, éducateur canin comportementaliste de Nice Dog Education, a lui aussi souhaité participer à la médiation animale avec son chien Dark Side, berger hollandais de 2 ans. Il faut dire que Dark présente des dispositions idéales pour cette activité car il voue une réelle passion à l'humain et a déjà visité écoles et centres aérés dans le cadre d'un programme de prévention des morsures, de sensibilisation et de responsabilisation des enfants propriétaires de chiens, aux côtés de l'AMIDAL. Dark Side intègrera donc bientôt l'équipe des Chiens Médiateurs des Alpes Maritimes aux côtés d'Erko, Kissme, Enya et du tout jeune Ewok qui a lui aussi rejoint l'association avec son maitre, Jérôme.

    Laura et Fred (Nice Dog Education) avec Erko, Enya et Kissme.                                   Laura avec Dark Side, futur chien médiateur.

     

    La journée de samedi a donc été l'occasion pour tous de se réunir pour promouvoir cette jeune association et ses bienfaits pour les personnes visitées, en espérant motiver l'adhésion de nouveaux membres et toujours mieux répondre aux besoins de médiation animale...

     

     

     

    Nice Dog Education - Tel : 06 14 690 691 - nicedogeducation@yahoo.fr

    Educateur Comportementaliste Canin diplômé - Formateur agréé Chiens de Catégorie

    Alpes Maritimes 06, Var 83 et Monaco

    Certificat de capacité n° 06/36/AC

    Siret : 507 421 055 00017

     


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  • Formation éducateur canin / comportementaliste et métiers du chiens : éleveur, pensionneur, toiletteur animalier... Région PACA

    Comment devenir éducateur canin, comportementaliste, éleveur, toiletteur ou

    créer sa pension canine ?

    Guide des formations

     

    EDUCATEUR CANIN

    Quelle différence entre l'éducation canine et le dressage ?

    Pour répondre à cette question, merci de vous reporter à notre page Dressage Canin. 


    De nombreuses formations sont proposées aujourd'hui afin d'exercer la profession d'éducateur canin :

    Différents organismes de formation privés ont vu le jour au fil des ans : le Woodenpark, CERFPA, CEEPHAO, Caniscool... Ils proposent des formations théoriques et pratiques souvent en parties réalisées à distance (cours par correspondance) et dont la durée varie de quelques jours à quelques semaines.

    Or il faut bien distinguer un certificat de formation  qui peut être délivré par tout organisme ayant reçu un agrément, d'un véritable diplôme d'Etat, reconnu comme tel.

     

    A CE JOUR, IL EXISTE UN SEUL DIPLOME D'ETAT : le BP ou Brevet Professionnel d'éducateur canin.

    Vous trouverez plus d'informations sur ce Brevet Professionnel et son programme de formation ainsi que les conditions d'admission, sur la plaquette diffusée par l'EPLEFPA des Combrailles / Ecole Nationale du Chien de St Gervais d'Auvergne (63), à télécharger gratuitement : BP Educateur Canin 2011-2012

     

    Le site de l'EPLEFPA des Combrailles comprend de nombreuses indications sur les différents métiers du chien : http://www.metiers-chien-animalerie.fr/choisir-son-metier.html

    Lien direct vers le BP Educateur Canin : http://www.metiers-chien-animalerie.fr/se-former/par-la-voie-professionnelle-continue-ou-pour-adulte/brevet-professionnel-educateur-canin.html

     

    DEMANDES DE STAGES / FORMATIONS AU METIER D'EDUCATEUR CANIN DANS LE 06 ET EN REGION PACA AUPRES DE NICE DOG EDUCATION :

    Nombre de personnes ayant suivi les différentes formations suscitées me contactent ensuite pour me demander de les prendre en stage et ainsi compléter leur formation pratique. Or, je suis au regret de vous dire que je n'accepte pas de stagiaire car je manque de temps pour m'en occuper correctement et que je ne suis pas davantage à la recherche de personnel.

    Cependant, soyez vigilents, il est vivement recommandé de rechercher un stage avant même de vous inscrire dans une formation car il s'avère souvent ardu de trouver un stage intéressant qui propose une véritable formation pratique en matière d'éducation canine. Lorsque des éducateurs l'acceptent, il n'est pas rare qu'ils cantonnent les stagiaires à des tâches de nettoyage de box de pension par exemple et ces formations complémentaires sont en outre souvent payantes.

     

    J'espère avoir pu vous aider à travers ce blog que je viendrai régulièrement enrichir sur les autres métiers du chien.

     

    COMPORTEMENTALISTE


    Les définitions du "comportementaliste" sont diverses mais ce terme désigne en général une profession axée sur le conseil auprès des propriétaires d'animaux familiers (généralement le chien et le chat). Son action vise à rétablir la relation perturbée entre une personne ou une famille et son animal de compagnie1.

    Il n'existe pas de diplôme d'Etat si ce n'est celui du vétérinaire comportementaliste (formation de 5 semaines à l'Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort. Pré-requis : être  vétérinaire). Plus d'informations sur le site de l'ENVA.

    Mais il n'est pas obligatoire d'être vétérinaire pour résoudre les problèmes de comportement des chiens et, contrairement à certains professionnels qui opposent les métiers d'éducateur canin et de comportementaliste, ils nous semblent au contraire totalement complémentaires car : comment éduquer un chien sans comprendre son comportement ? Et comment prétendre comprendre le comportement canin sans être capable de tenir une laisse et d'éduquer un chien, sinon en se cantonnant à de la théorie ?

    En effet, pour éduquer un chien et donc maitriser son comportement, il apparait pour nous indispensable de commencer par le comprendre !

    Là encore, différentes formations existent (celle de Michel Chanton, du CERFPA, CEEPHAO...) mais hormis celui délivré aux vétérinaires, il n'existe pas à ce jour de diplôme d'Etat !!

    D'ailleurs, il y a encore 20 ans de cela, le terme même de comportementaliste animalier n'existait pas. Pour autant peut-on dire qu'aucun professionnel de l'époque ne comprenait le comportement canin ?

    Aujourd'hui, les appelations fleurissent autour des métiers du chien, généralement "officialisées" par un dépôt de marque.  On parle désormais de comportementaliste mais aussi d'expert, consultant, conseiller ou encore sapiteur en comportement canin. D'ailleurs, les termes varient  afin de mettre en valeur les professionnels  qui s'en prévalent et les "distinguer" de la concurrence avec un nouveau nom, car peut-on vraiment parler d'une nouvelle profession pour chacune de ces expressions ?

    En effet, si mon chien pleure en mon absence et dérange les voisins. Qui dois-je appeler ? Un comportementaliste, un expert, un conseiller, un sapiteur ? Chacun vous répondra qu'il est compétent... Alors ?... Peut-être s'agit-il bien d'une seule et même profession, quelque soit le titre...

    Mais au-delà de ces questions de sémantique et de course au dépôt de marques, il nous semble que pour exercer un métier du chien quel qu'il soit, il faut certes bénéficier d'une formation, la plus solide possible, mais surtout avoir "le sens du chien" (ou le "feeling" comme me le disent certains clients). En effet, il est aisé de répéter ce qui est inscrit dans les livres mais beaucoup moins d'appliquer concrètement ses connaissances  à un binôme homme-chien toujours différent, et ce, que l'on soit comportementaliste, éducateur, dresseur, expert, sapiteur...

    L'expérience et le travail auprès de nombreux chiens de races et ages différents restent, à mon sens, la meilleure des écoles, même si cela prend des années...

     

    ELEVEUR CANIN OU FELIN


    BPREA ou Brevet Professionnel Responsable d'Exploitation Agricole - Elevage canin et félin : infos ici.

    Bac pro ou Bac Professionnel élevage canin et félin. 2 voies sont envisageables :

    - Voie scolaire : http://www.metiers-chien-animalerie.fr/se-former/par-la-voie-scolaire/bac-professionnel-elevage-canin-et-felin.html

    - Voie de l'apprentissage : http://www.metiers-chien-animalerie.fr/se-former/par-la-voie-de-lapprentissage/bac-professionnel-elevage-canin-et-felin.html

     

    POUR LES AUTRES METIERS DU CHIEN :

    - Toiletteur animalier

    - Agent cynophile de sécurité privé

    - Gestionnaire de pension pour animaux

    - Assistant ou auxiliaire spécialisé vétérinaire

    - Vendeur en animalerie

    ...

    Dans l'attente de compléter ces différentes rubriques, vous pouvez vous reporter au site de l'EPLEFPA des Combrailles :

    http://www.metiers-chien-animalerie.fr/choisir-son-metier.html

     

    1 Source : Wikipedia.

     

    Nice Dog Education - Tel : 06 14 690 691 - nicedogeducation@yahoo.fr

    Educateur Comportementaliste Canin diplômé - Formateur agréé Chiens de Catégorie

    Alpes Maritimes 06, Var 83 et Monaco

    Certificat de capacité n° 06/36/AC

    Siret : 507 421 055 00017

     

    Copyright © 2011 Nice Dog Education - Tous droits réservés


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  • Top 20 des races de chiens les plus répandues en France en 2010

    Classement des Races de Chiens les plus populaires en France :

    Nombre d'inscriptions au LOF en 2010 *

     

     

    Classement Race Inscriptions au LOF
    1 Berger Allemand 11 265
    2 Golden Retriever 8 388
    3 Cavalier King Charles 8 067
    4 Retriever du Labrador 7 127
    5 Yorkshire Terrier 6 221
    6 Setter Anglais 6 097
    7 Bouledogue Français
    5 977
    8 Berger Belge Malinois
    5 726
    9 Staffordshire Terrier Américain
    5 501
    10 Epagneul Breton
    5 361
    11 Cocker Anglais
    5 214
    12 Berger Australien 4 913
    13 Chihuahua
    3 808
    14 Jack Russel Terrier 3 730
    15 Bouvier Bernois 3 514
    16 Beagle 3 310
    17 Shih Tzu 2 996
    18 Berger de Beauce 2 797
      Teckel à poil dur 2 797
    20 Staffordshire Bull Terrier
    2 472

     

    Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez ?

    Si vous vous intéressez à une race plus rare et souhaitez savoir le nombre exact de naissances qu'elle a comptées en 2010, téléchargez gratuitement le listing complet et officiel des inscriptions au Livre des Origines Français (races classées par groupes) en cliquant ici :

    Inscriptions LOF 2010

     

     

     

    * Source : Statistiques publiées par la Société Centrale Canine (chiffres officiels).

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  • Opération de la cataracte chez le chien

    Journal de bord de notre Pénélope, Boston terrier de 11 ans

     

    Le 10 février 2011, Pénélope, qui avait quasiment perdu la vue depuis quelques temps déjà, a été opérée de la cataracte. Il faut dire que la miss avait toujours été très active et que cette perte d'autonomie semblait affecter son moral puisque fatalement, elle dormait beaucoup plus qu'auparavant et partageait moins de choses avec nous-mêmes mais aussi avec les autres chiens avec qui elle ne jouait presque plus. Certes, nous lui avions appris quelques petites choses, qui lui permettaient de continuer de se promener ; notamment le terme "hop" qui lui indiquait qu'il y avait un obstacle. Elle nous faisait alors confiance et sautait mais les balades n'avaient plus la même saveur...

    Voici une photo de Pénélope en promenade, une semaine avant l'opération. Son regard est forcément figé quand elle saute l'obstacle à notre demande...


     

    Voici une photo des yeux de Pénélope la veille de l'opération :

    On voit que la cataracte est plus prononcée sur l'oeil droit (à gauche sur la photo). Par chance, les examens réalisés par le vétérinaire en janvier ont révélé que l'oeil droit, bien que le plus atteint, devrait mieux réagir que le gauche à l'opération. Nous la ferons donc opérer de celui-ci en priorité.


    10 février 2011 : Jour J - L'opération

    Voici un petit diaporama de son opération :

    Attention : certaines images de chirurgie de l'oeil peuvent être de nature à choquer les plus sensibles.

     

    L'opération s'est bien passée. Rassurés, nous récupérons notre Pouch Pouch à 15h30. Elle est déjà bien éveillée et a charmé toute la clinique vétérinaire. :)

     

     

    Pénélope à son retour à la maison, le soir de l'opération :

    Son oeil est encore légèrement clos.

     

    Mais à table le soir de l'opération, tout va déjà mieux et Pénélope attend le repas !... :)


    J+1 - 1ère visite post-op le lendemain de l'opération :

    Dès le lendemain matin, son oeil est grand ouvert et les rougeurs largement atténuées. La 1ère visite post-op' à J+1 a donc permis de vérifier que tout allait bien et que Pénélope avait déjà récupéré une certaine vision dans la mesure où elle est maintenant capable de suivre un mouvement et de "réagir à l'agression" lorsqu'on approche un doigt de son oeil.

    La prochaine visite chez le vétérinaire aura lieu à J+8 et permettra de s'assurer de l'évolution générale de l'oeil ainsi que de la cicatrisation.

    Nous vous tiendrons au courant via cette page de l'évolution de la miss, en espérant qu'elle pourra bientôt courir et nager, comme elle le faisait par le passé...

     

    J+8 - 2ème visite post-op 1 semaine après l'opération :

    Notre Ti Pouch va beaucoup mieux, son oeil est superbe, grand ouvert et sans aucune rougeur. Pénélope suit bien nos mouvements et a retrouvé son entrain un temps perdu. Malgré le mauvais temps, elle reprend plaisir aux ballades et trotte gaiement. Il est évident qu'elle n'est plus dans le noir quand on la voit contourner allègrement les obstacles. Au moment de mettre les gouttes dans son oeil, matin et soir, Pénélope lève gentiment la tête et attend sans bouger. A croire qu'elle sait que ça lui fait du bien. Et puis, lorsque nous avons mis les 3 gouttes du matin et les 4 du soir, notre Pouch Pouch a droit à un morceau de brioche, ce qui n'est pas pour lui déplaire!... :) La seule chose qui l'ennuie encore est sa collerette qui la gêne au quotidien et l'empêche de renifler comme elle le souhaiterait dans la rue.

    15 h : Nous nous rendons à la clinique vétérinaire pour la 2ème visite de contrôle post-opératoire. Dans la salle d'attente, l'assistante vétérinaire vient saluer Pénélope et admirer son oeil, non sans plaisanter sur le fait que notre Pouch Pouch est devenue une star du net depuis son opération ! ;) Le Docteur Van Wayenberge est lui aussi satisfait de l'évolution des choses. L'oeil de Pénélope réagit très bien et sa tension est bonne, ce qui est important au regard du risque de glaucome, inhérent à ce type d'intervention, en particulier chez les brachycéphales. Pénélope repart donc sans sa collerette et libérée de sa goutte quotidienne de Mydriaticum... Restent encore 6 gouttes par jour de différents collyres mais ce n'est pas très contraignant et surtout, cela se voit compenser par un peu de brioche! ;) Je sens notre Pouch Pouch heureuse et légère sans sa collerette. Et, le retour du soleil aidant, elle trottine joyeusement jusqu'à la voiture. :)

    Nous sommes très heureux et émus de la voir rajeunir ainsi en si peu de temps. Mais nous vous montrerons bientôt tout cela en images et vidéo...

     

    J+30 - 3ème visite post-op 1 mois après l'opération :

    Pénélope va très bien et le Dr Van Wayenberge est très satisfait de l'évolution de son oeil. Elle réagit très bien aux stimulations, sa tension oculaire est parfaitement normale et le risque de glaucome post opératoire semble désormais pouvoir être écarté. Dorénavant, Pénélope n'aura plus qu'une goutte d'Ocufen matin et soir, les autres collyres, originellement prévus pour 3 mois, sont supprimés.

     

    Pénélope reprend une vie normale...

    Nous l'avions un temps mise à l'écart des autres chiens pour éviter que Réglisse ne lui lèche les yeux ou qu'elle ne se blesse en jouant. Cette phase de convalescence est enfin finie et la miss reprend goût aux balades... Elle a même rencontré Caid, son arrière petit fils, pour une petite promenade...


     

     

     

     

     

     

    En balade, Pénélope a définitevement retrouvé son indépendance et nous ravit chaque jour de sa joie de vivre. Mais je crois que cette photo est plus parlante que les mots...

    Vous souhaitez en savoir plus sur Pénélope ? Visitez sa page... ici


     

     


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